Mentions légales

Nous vous remercions de votre visite sur le site www.lab-book.org.

Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après.

Le site www.lab-book.org est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

Ce site est propriété de la Fondation Mérieux, Fondation reconnue d’utilité publique à but non lucratif.

Fondation Mérieux

17 rue Bourgelat
69002 Lyon, France
Tel: +33 (0)4 72 40 79 79
E-mail: contact@fondation-merieux.org

Ce site est déclaré à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) et porte le numéro d’autorisation : 1 075 279.

Le nom du responsable de la publication : M. Jason SOFFE

Web Host Provider

Hébergeur
289 Rue Garibaldi
69007 Lyon, France
Tel: +33 (0)4 37 37 25 10
www.acti.fr

Le présent site constitue une œuvre dont la Fondation Mérieux est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par la Fondation Mérieux.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Fondation Mérieux ou de tiers ayant autorisé la Fondation Mérieux à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un  usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Crédits images : Fondation Mérieux

Le site www.lab-book.org et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon. La Fondation Mérieux se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
  • citation explicite du site www.lab-book.org comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.lab-book.org) et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses services, la Fondation Mérieux peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.lab-book.org ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de la Fondation Mérieux. La Fondation Mérieux demande une information par écrit dans les 10 jours suivant la mise en place d’un lien.

En tout état de cause, la Fondation Mérieux n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.lab-book.org se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Vous utilisez le site www.lab-book.org sous votre seule et entière responsabilité. La Fondation Mérieux ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

La Fondation Mérieux se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitée) pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

Mentions légales du site www.lab-book.org rédigées le 8 juin 2017.